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Brevet européen · EP2944024 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2944024
- Numéro de demande
- EP14703653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2014
- Publié
- 18 nov. 2015
- Délivré
- 4 mars 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03F 1/02 (2006.01)H03F 3/217 (2006.01)H03F 3/68 (2006.01)H03F 3/72 (2006.01)
- Priorité
- US 201361750744 P 09.01.2013US 201313777975 26.02.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/010925 09.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/110289 17.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 4 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2020
Parties
Inventeur
RODRIGUEZ, Manny
Costa Mesa, CA 92626, US
QUILTER, Patrick H.
Costa Mesa, CA 92626, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.