SCHALE FÜR EINE HÖRVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2944096 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2944096
- Numéro de demande
- EP13700995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2013
- Publié
- 18 nov. 2015
- Délivré
- 4 août 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2013/050456 11.01.2013
- Publication PCT
- WO2014/108200 17.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.