Schnellverschluss
Brevet européen · EP2944216 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2944216
- Numéro de demande
- EP15167473
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2015
- Publié
- 18 nov. 2015
- Délivré
- 25 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A44B 11/25 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20140867 13.05.2014
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 22 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 22.07.2016
- 25 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.05.2016
Parties
Inventeur
Codega, Antonio
I-23834 Premana, Lecco, IT
Gianola, Efram
I-23834 Premana, LECCO, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.