Schnellverschluss

Brevet européen · EP2944216 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2944216
Numéro de demande
EP15167473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2015
Publié
18 nov. 2015
Délivré
25 mai 2016
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A44B 11/25 (2006.01)
Priorité
IT MI20140867 13.05.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 22 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano

    Publié dans Swissreg le 22.07.2016

  6. 25 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2016

Parties

Inventeur

Codega, Antonio

I-23834 Premana, Lecco, IT

Gianola, Efram

I-23834 Premana, LECCO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.