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Brevet européen · EP2944633 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2944633
Numéro de demande
EP13854714
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2013
Publié
18 nov. 2015
Délivré
31 janv. 2018
Radié
29 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 401/04 (2006.01)
A61K 31/4439 (2006.01)
A61P 3/10 (2006.01)
A61P 9/10 (2006.01)
A61P 9/12 (2006.01)
A61P 13/12 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
C07D 409/14 (2006.01)
Priorité
JP 2012250661 14.11.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/080706 13.11.2013
Publication PCT
WO2014/077285 22.05.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 6 juin 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

  3. 31 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

Parties

Inventeur

MARUYAMA, Akinobu

Hino-shi Tokyo 191-0065, JP

KAMADA, Hirofumi

Hino-shi Tokyo 191-0065, JP

FUJINUMA, Mika

Tokyo 100-0013, JP

TAKEUCHI, Susumu

Hino-shi Tokyo 191-0065, JP

SAITOH, Hiroshi

Hino-shi Tokyo 191-0065, JP

TAKAHASHI, Yoshimasa

Hino-shi Tokyo 191-0065, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.