Wärmaustauschvorrichtung

Brevet européen · EP2944913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2944913
Numéro de demande
EP14382172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2014
Publié
18 nov. 2015
Délivré
5 sept. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 26/00 (2016.01)
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Titulaire

BORGWARNER EMISSIONS SYSTEMS SPAIN, S.L.U.

Carretera de Zamanes, 20, 36315 Vigo Pontevedra, ES

Inventeur

Hermida Domínguez, Xoan Xosé

E-36380 Gondomar - Pontevedra, ES

Piñeiro Losada, Simón

E-36209 Vigo - Pontevedra, ES

Prieto Domínguez, Rodolfo

E-36213 Vigo - Pontevedra, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.