GEODÄTISCHES GERÄT MIT DIFFRAKTIVEN OPTISCHEN ELEMENTEN
Brevet européen · EP2944919 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2944919
- Numéro de demande
- EP14168096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2014
- Publié
- 18 nov. 2015
- Délivré
- 22 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01C 1/02 (2006.01)G01C 15/00 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)G02B 27/42 (2006.01)G02B 25/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 28 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 28.01.2020
- 22 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.