Palier antichoc
Brevet européen · EP2945028 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2945028
- Numéro de demande
- EP14168725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2014
- Publié
- 18 nov. 2015
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G04B 31/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 17 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.