Elektrische Maschine

Brevet européen · EP2945262 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2945262
Numéro de demande
EP14168261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2014
Publié
18 nov. 2015
Délivré
22 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H02K 1/30 (2006.01)
H02K 1/32 (2006.01)
H02K 9/197 (2006.01)
H02K 5/20 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 3 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  5. 2 déc. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 02.12.2021

  6. 22 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

Parties

Titulaire

Traktionssysteme Austria GmbH

Brown Boveri Strasse 1, 2351 Wiener Neudorf, AT

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern)

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Inventeur

Neudorfer, Harald

2514 Traiskirchen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.