KINDERGESICHERTER BEHÄLTERVERSCHLUSS
Brevet européen · EP2945875 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2945875
- Numéro de demande
- EP14700435
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2014
- Publié
- 25 nov. 2015
- Délivré
- 19 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B65D 43/16 (2006.01)B65D 47/08 (2006.01)B65D 50/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013000483 15.01.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/000075 15.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/111249 24.07.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 20 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 20.08.2024
- 19 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
Parties
Inventeur
TIESBERGER, Kai
65527 Niedernhausen, DE
SCHNEIDER, Matthias
55262 Heidesheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.