NOUVEAUX AGENTS COMPLEXANTS HYDROSOLUBLES ET COMPLEXES DE LANTHANIDE CORRESPONDANTS
Brevet européen · EP2945957 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2945957
- Numéro de demande
- EP14705819
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2014
- Publié
- 25 nov. 2015
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 15 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C07F 9/30 (2006.01)C07D 255/02 (2006.01)C07F 9/6558 (2006.01)C07D 473/18 (2006.01)C07F 5/00 (2006.01)A61K 49/00 (2006.01)G01N 33/533 (2006.01)
- Priorité
- FR 1350374 16.01.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/050085 16.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/111661 24.07.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 15 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.02.2024
- 18 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 GENEVE
Publié dans Swissreg le 18.01.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
Durham DH1 5WA, GB
Durham DH 1 5BW, GB
F-30290 Saint Victor La Coste, FR
I-20013 Magenta, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.