NOUVEAUX AGENTS COMPLEXANTS HYDROSOLUBLES ET COMPLEXES DE LANTHANIDE CORRESPONDANTS

Brevet européen · EP2945957 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2945957
Numéro de demande
EP14705819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2014
Publié
25 nov. 2015
Délivré
8 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
15 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C07F 9/30 (2006.01)
C07D 255/02 (2006.01)
C07F 9/6558 (2006.01)
C07D 473/18 (2006.01)
C07F 5/00 (2006.01)
A61K 49/00 (2006.01)
G01N 33/533 (2006.01)
Priorité
FR 1350374 16.01.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/050085 16.01.2014
Publication PCT
WO2014/111661 24.07.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 18 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  4. 15 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.02.2024

  5. 18 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 GENEVE

    Publié dans Swissreg le 18.01.2024

  6. 8 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

Parties

Inventeur

PARKER, David

Durham DH1 5WA, GB

BUTLER, Stephen J.

Durham DH 1 5BW, GB

LAMARQUE, Laurent

F-30290 Saint Victor La Coste, FR

DELBIANCO, Martina

I-20013 Magenta, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.