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Brevet européen · EP2946450 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2946450
Numéro de demande
EP14700156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
8 janv. 2014
Publié
25 nov. 2015
Délivré
21 sept. 2016
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/32 (2006.01)
H01B 17/26 (2006.01)
H02G 15/007 (2006.01)
H02G 1/14 (2006.01)
H02G 3/06 (2006.01)
Priorité
GB 201300691 15.01.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/050205 08.01.2014
Publication PCT
WO2014/111293 24.07.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 25 sept. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

  3. 7 nov. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  4. 21 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  5. 21 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

Parties

Titulaire

Technetix B.V.

Kazemat 5, NL-3905 NR Veenendaal, NL

Mandataire

Frei Patentanwaltsbüro AG

Postfach, 8032 Zürich

Inventeur

CHAPMAN, Paul

Burgess Hill Sussex RH15 9TZ, GB

SHELLEY, Gareth

Burgess Hill Sussex RH15 9TZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.