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Brevet européen · EP2946985 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2946985
Numéro de demande
EP13871464
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 déc. 2013
Publié
25 nov. 2015
Délivré
11 avr. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 9/12 (2006.01)
B62B 7/06 (2006.01)
Priorité
CN 201320020279 U 15.01.2013
CN 201320023397 U 16.01.2013
Demande PCT
PCT/CN2013/090537 26.12.2013
Publication PCT
WO2014/110963 24.07.2014
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 11 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2018

Parties

Inventeur

WU, Haijun

Kunshan Jiangsu 215331, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.