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Brevet européen · EP2947023 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2947023
Numéro de demande
EP14741117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2014
Publié
25 nov. 2015
Délivré
19 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
15 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65D 19/26 (2006.01)
Priorité
ES 201330046 17.01.2013
ES 201331602 31.10.2013
Demande PCT
PCT/ES2014/070023 16.01.2014
Publication PCT
WO2014/111610 24.07.2014
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Titulaire

Avantpack S.L.

c/ Canal Xuquer Turia Nave 3, 46930 Quart de Poblet (Valencia), ES

Inventeur

GARCIA GUILLEN, Tomas Andres

E-46930 Quart de Poblet (Valencia), ES

MARCONEL CARPIO, Jose Luis

E-46930 Quart de Poblet (Valencia), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.