POLYURETHANFASERN UND IHR GEBRAUCH

Brevet européen · EP2947185 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2947185
Numéro de demande
EP14740633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2014
Publié
25 nov. 2015
Délivré
28 févr. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01F 6/70 (2006.01)
Priorité
JP 2013007737 18.01.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/050817 17.01.2014
Publication PCT
WO2014/112588 24.07.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Inventeur

TANAKA, Toshihiro

Otsu-shi Shiga 520-8558, JP

SASAKI, Yasushi

Osaka-shi Osaka 530-8222, JP

HIRANO, Koji

Tokyo 103-0023, JP

FUJITA, Yasushi

Tokyo 103-8666, JP

MORI, Fumitake

Tokyo 103-8666, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.