KLEMME

Brevet européen · EP2947233 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2947233
Numéro de demande
EP15168375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2015
Publié
25 nov. 2015
Délivré
8 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
E04F 13/08 (2006.01)
F16B 5/06 (2006.01)
E04F 13/14 (2006.01)
Priorité
EP 14169761 23.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  4. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Titulaire

Eternit NV

Kuiermanstraat 1, 1880 Kapelle-op-den-Bos, BE

Inventeur

MOERENHOUT, Willy

1880 Kapelle-op-den-Bos, BE

SLOOTMANS, Guido

1880 Kapelle-op-den-Bos, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.