ABSCHNÜRVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2948071 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2948071
- Numéro de demande
- EP14700932
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2014
- Publié
- 2 déc. 2015
- Délivré
- 22 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 19 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/132 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- DE 202013100313 U 23.01.2013DE 202013112844 U 21.11.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/051055 20.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/114604 31.07.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 6 sept. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.09.2018
- 22 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
Parties
Inventeur
71706 Markgröningen, DE
71706 Markgröningen, DE
71706 Markgröningen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.