ERSATZKLAPPE
Brevet européen · EP2949292 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2949292
- Numéro de demande
- EP15169678
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2008
- Publié
- 2 déc. 2015
- Délivré
- 4 mai 2016
- Radié
- 22 nov. 2023
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)
- Priorité
- US 965780 P 21.08.2007
- Divisionnaire de
- EP08806901
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 25 avr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.04.2022
- 25 avr. 2022
Transféré
- Titulaire
- Symetis SA, Chemin de la Venoge 11, 1024 Ecublens → Boston Scientific Medical Device Limited, Ballybrit Business Park, Galway, Irlande
Publié dans Swissreg le 25.04.2022
- 25 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 25.04.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 21 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 21.07.2016
2 entrées antérieures
- 21 juil. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- Symetis SA, Avenue du Temple 19, 1012 Lausanne → Symetis SA, Chemin de la Venoge 11, 1024 Ecublens
Publié dans Swissreg le 21.07.2016
- 4 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.