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Brevet européen · EP2949416 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2949416
Numéro de demande
EP15168866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2015
Publié
2 déc. 2015
Délivré
23 nov. 2016
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 9/133 (2006.01)
B23K 9/12 (2006.01)
B65H 51/30 (2006.01)
Priorité
US 201414289090 28.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 23 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

Parties

Inventeur

Gelmetti, Carlo

37017 Lazise (VR), IT

Corradini, Filippo

38060 Isera (TN), IT

Perazzoli, Fabio

37017 Lazise (VR), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.