VORRICHTUNG ZUR EINGABEZUSTANDSERFASSUNG
Brevet européen · EP2950190 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2950190
- Numéro de demande
- EP14831907
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2014
- Publié
- 2 déc. 2015
- Délivré
- 22 mai 2019
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/044 (2006.01)G06F 3/041 (2006.01)H01H 36/00 (2006.01)G06F 1/32 (2019.01)H03K 17/96 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013157806 30.07.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/067440 30.06.2014
- Publication PCT
- WO2015/015983 05.02.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 22 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
Parties
Inventeur
HAYAKAWA, Tomonori
Komaki-shi Aichi 485-8550, JP
SHIBATA, Tetsuyoshi
Komaki-shi Aichi 485-8550, JP
NAKAJIMA, Hiroyuki
Komaki-shi Aichi 485-8550, JP
YAMAMOTO, Hirokazu
Komaki-shi Aichi 485-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.