BARRIERE DE SYNCHRONISATION MATERIELLE ENTRE ELEMENTS DE TRAITEMENT

Brevet européen · EP2950214 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2950214
Numéro de demande
EP15167605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2015
Publié
2 déc. 2015
Délivré
3 avr. 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 9/52 (2006.01)
Priorité
US 201462002541 P 23.05.2014
FR 1461941 05.12.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Inventeur

GUIRONNET DE MASSAS, Pierre

38580 Allevard, FR

DUPONT DE DINECHIN, Benoît

38000 Grenoble, FR

CHAMPSEIX, Thomas

38100 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.