BARRIERE DE SYNCHRONISATION MATERIELLE ENTRE ELEMENTS DE TRAITEMENT
Brevet européen · EP2950214 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2950214
- Numéro de demande
- EP15167605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2015
- Publié
- 2 déc. 2015
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 9/52 (2006.01)
- Priorité
- US 201462002541 P 23.05.2014FR 1461941 05.12.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
GUIRONNET DE MASSAS, Pierre
38580 Allevard, FR
DUPONT DE DINECHIN, Benoît
38000 Grenoble, FR
CHAMPSEIX, Thomas
38100 Grenoble, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.