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Brevet européen · EP2950871 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2950871
Numéro de demande
EP14702370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2014
Publié
9 déc. 2015
Délivré
2 oct. 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/01 (2006.01)
A61B 17/50 (2006.01)
A61M 25/10 (2013.01)
Priorité
US 201313753988 30.01.2013
Demande PCT
PCT/US2014/011140 10.01.2014
Publication PCT
WO2014/120415 07.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 2 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

Parties

Titulaire

Invatec S.p.A.

Via Martiri della Libertà, 7, 25030 Roncadelle, Brescia, IT

Inventeur

PICCAGLI, Francesco

Santa Rosa, California 95403, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.