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Brevet européen · EP2951375 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2951375
Numéro de demande
EP14701792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2014
Publié
9 déc. 2015
Délivré
24 août 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 5/00 (2017.01)
E05D 3/16 (2006.01)
E05F 1/14 (2006.01)
Priorité
DE 102013101040 01.02.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/051899 31.01.2014
Publication PCT
WO2014/118320 07.08.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 5 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

  3. 24 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

Parties

Titulaire

Hettich-ONI GmbH & Co. KG

Industriestrasse 11-13, 32602 Vlotho, DE

Inventeur

STUKE, Kai Michael

Bielefeld 33699, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.