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Brevet européen · EP2951908 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2951908
- Numéro de demande
- EP14700697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2014
- Publié
- 9 déc. 2015
- Délivré
- 26 oct. 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 5/20 (2006.01)B66D 1/28 (2006.01)B66D 1/12 (2006.01)H02K 9/04 (2006.01)//H02K 7/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013001949 04.02.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/050820 16.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/118012 07.08.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 26 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2016
Parties
Inventeur
BERNS, Jakob
35708 Haiger, DE
SONNEBORN, Stephan
57334 Bad Laasphe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.