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Brevet européen · EP2952191 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2952191
Numéro de demande
EP15175258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2010
Publié
9 déc. 2015
Délivré
22 août 2018
Fin de la protection au plus tard
10 juin 2030
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61K 31/473 (2006.01)
A61K 31/44 (2006.01)
A01N 43/42 (2006.01)
A61K 47/02 (2006.01)
A61P 15/10 (2006.01)
A61P 25/16 (2006.01)
Priorité
US 186445 P 12.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 15 sept. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 15.09.2025

  3. 15 sept. 2025

    Fusionné

    Titulaire
    Sunovion Pharmaceuticals Inc., 84 Waterford Drive, Marlborough, MA 01752, Etats-Unis d'Amérique → Sumitomo Pharma America, Inc., 84 Waterford Drive, Marlborough, MA 01752, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 15.09.2025

  4. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  5. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  6. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  7. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  8. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

3 entrées antérieures
  1. 27 juil. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 27.07.2021

  2. 24 nov. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 24.11.2018

  3. 22 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

Parties

Inventeur

Giovinazzo, Anthony John

Oakville, Ontario L6H 0B9, CA

Bryson, Nathan John

Toronto, Ontario M4W 2V8, CA

de Somer, Marc L.

Winchester, Massachusetts 01890, US

Hedden, David Bruce

Ann Arbor, MI 48103, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.