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Brevet européen · EP2952424 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2952424
Numéro de demande
EP15172859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2013
Publié
9 déc. 2015
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
18 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B63B 1/38 (2006.01)
Priorité
EP 12156379 21.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  6. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Silverstream Technologies B.V.

Doctor Willem Dreesweg 2, Suite 94A, 1185 VB Amstelveen, NL

Inventeur

Johannesson, Johannes

DK-3060 Espergaerde, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.