EINSTECK-ABSCHLUSSLEISTE
Brevet européen · EP2952649 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2952649
- Numéro de demande
- EP15170869
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2015
- Publié
- 9 déc. 2015
- Délivré
- 12 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E04F 13/06 (2006.01)E04F 19/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202014102622 U 05.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 11 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ThomannFischer, Advokatur & Notariat, Elisabethenstrasse 30, 4010 Basel → ThomannFischer, Wettsteinplatz 7, 4005 Basel
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 16 mars 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- ThomannFischer, Elisabethenstrasse 30, Postfach 632, 4010 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.03.2023
- 16 mars 2023
Titulaire
- Titulaire
- Braun, August, Ceske Vrbne 2390, 37011 Ceske Budejovice, République tchèque → Magdalena Braun, Fischerstrasse 51, 8132 Egg
- Mandataire
- ThomannFischer, Advokatur & Notariat, Elisabethenstrasse 30, 4010 Basel
Publié dans Swissreg le 16.03.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
2 entrées antérieures
- 19 déc. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ThomannFischer, Elisabethenstrasse 30, Postfach 632, 4010 Basel
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 12 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.09.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.