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Brevet européen · EP2953579 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2953579
- Numéro de demande
- EP14702869
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2014
- Publié
- 16 déc. 2015
- Délivré
- 31 mai 2017
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)//A61F 2/97 (2013.01)
- Priorité
- EP 13000597 06.02.2013EP 13190553 28.10.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/052311 06.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/122205 14.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 31 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.