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Brevet européen · EP2953716 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2953716
Numéro de demande
EP14708664
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2014
Publié
16 déc. 2015
Délivré
3 mai 2017
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 19/00 (2006.01)
B01J 19/24 (2006.01)
B01J 20/28 (2006.01)
B01D 15/22 (2006.01)
B01F 5/06 (2006.01)
B01F 13/00 (2006.01)
B01J 20/281 (2006.01)
Priorité
BE 201300078 05.02.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/058808 05.02.2014
Publication PCT
WO2014/122592 14.08.2014
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  3. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Inventeur

DE MALSCHE, Wim

B-2600 Berchem, BE

DESMET, Gert

B-1982 Elewijt, BE

OP DE BEECK, Jeff

B-2600 Berchem, BE

JACOBS, Paul

B-9160 Lokeren, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.