CHEMISCHER REAKTORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2953716 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2953716
- Numéro de demande
- EP14708664
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2014
- Publié
- 16 déc. 2015
- Délivré
- 3 mai 2017
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 19/00 (2006.01)B01J 19/24 (2006.01)B01J 20/28 (2006.01)B01D 15/22 (2006.01)B01F 5/06 (2006.01)B01F 13/00 (2006.01)B01J 20/281 (2006.01)
- Priorité
- BE 201300078 05.02.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/058808 05.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/122592 14.08.2014
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Inventeur
DE MALSCHE, Wim
B-2600 Berchem, BE
DESMET, Gert
B-1982 Elewijt, BE
OP DE BEECK, Jeff
B-2600 Berchem, BE
JACOBS, Paul
B-9160 Lokeren, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.