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Brevet européen · EP2953791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2953791
Numéro de demande
EP14702182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2014
Publié
16 déc. 2015
Délivré
12 oct. 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 17/10 (2006.01)
Priorité
US 201313761906 07.02.2013
Demande PCT
PCT/US2014/012015 17.01.2014
Publication PCT
WO2014/123681 14.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 23 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

  3. 12 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

Parties

Titulaire

Southwall Technologies Inc.

3788 Fabian Way, Palo Alto, CA 94303, US

Inventeur

CODA, Matthew

Menlo Park, CA 94025, US

KOZAK, Julius, G.

Antioch, CA 94531, US

HONEYCUTT, David, Lee

Mesa, AZ 85209, US

BOMAN, Lee, Campbell

Belmont, CA 94002, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.