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Brevet européen · EP2953845 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2953845
Numéro de demande
EP14702606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2014
Publié
16 déc. 2015
Délivré
4 avr. 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 27/24 (2006.01)
B63B 27/34 (2006.01)
B67D 7/32 (2010.01)
B67D 9/00 (2010.01)
Priorité
US 201361760671 P 05.02.2013
NO 20130928 02.07.2013
NO 20131242 16.09.2013
NO 20131369 15.10.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/052138 04.02.2014
Publication PCT
WO2014/122123 14.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Inventeur

ALBRIGTSEN, Rolf

4879 Grimstad, NO

HØVIK, Jon

4818 Færvik, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.