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Brevet européen · EP2954240 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2954240
- Numéro de demande
- EP13789526
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2013
- Publié
- 16 déc. 2015
- Délivré
- 5 oct. 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 11/00 (2006.01)G01F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013002118 08.02.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2013/073163 06.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/121859 14.08.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
Parties
Inventeur
GILLE, Marcel
57439 Attendorn, DE
RIILI, Nadine
57368 Lennestadt, DE
SCHMITT, Detlev
57489 Drolshagen, DE
PILMEIER, Reinhard
94354 Haselbach, DE
OISCHINGER, Matthias
94250 Achslach, DE
ROSENTHAL, Jörg
51580 Reichshof, DE
BUCHNER, Peter
94327 Bogen, DE
SCHNEIDER, Andreas
57413 Finnentrop - Schönholthausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.