ANKER-IN-ANKER-SYSTEM FÜR KNOCHENFIXATION
Brevet européen · EP2954862 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2954862
- Numéro de demande
- EP15174083
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2009
- Publié
- 16 déc. 2015
- Délivré
- 22 mars 2017
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/68 (2006.01)A61B 17/72 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/70 (2006.01)
- Priorité
- US 120138 P 05.12.2008
- Divisionnaire de
- EP09768294
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 10 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Inventeur
Overes, Tom
4513 Langendorf
Frigg, Robert
2544 Bettlach
Zurschmiede, Silas
2540 Grenchen
Appenzeller, Andreas
2504 Biel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.