SCHALE ZUR INKUBATION VON EIERN

Brevet européen · EP2956000 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2956000
Numéro de demande
EP14706962
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2014
Publié
23 déc. 2015
Délivré
30 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
12 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A01K 41/06 (2006.01)
Priorité
NL 2010301 14.02.2013
Demande PCT
PCT/NL2014/050089 13.02.2014
Publication PCT
WO2014/126466 21.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Inventeur

METER, Tjitze

NL-3903 DH Veenendaal, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.