SCHALTSTIFT MIT SEITLICHEM STABILISATOR
Brevet européen · EP2956240 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2956240
- Numéro de demande
- EP14751516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2014
- Publié
- 23 déc. 2015
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B02C 1/02 (2006.01)B23D 31/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361766079 P 18.02.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/017002 18.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/127382 21.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 2 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2019
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Inventeur
RAIHALA, Daniel, J.
Superior, WI 54880, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.