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Brevet européen · EP2956580 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2956580
Numéro de demande
EP14751271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2014
Publié
23 déc. 2015
Délivré
8 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
11 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C09D 11/328 (2014.01)
C09D 11/38 (2014.01)
D06P 5/30 (2006.01)
D06P 1/18 (2006.01)
D06P 1/20 (2006.01)
D06P 1/44 (2006.01)
D06P 1/613 (2006.01)
B41J 2/21 (2006.01)
C09B 67/46 (2006.01)
Priorité
US 201361763816 P 12.02.2013
Demande PCT
PCT/US2014/016116 12.02.2014
Publication PCT
WO2014/127050 21.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  6. 27 janv. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Sensient Colors LLC, 2515 North Jefferson Avenue, St. Louis, MO 63106, Etats-Unis d'Amérique → Sun Chemical Corporation, 35 Waterview Boulevard, Parsippany, NJ 07054, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.01.2022

  7. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Titulaire

Sun Chemical Corporation

35 Waterview Boulevard, Parsippany, NJ 07054, US

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

GRUFFEL, Pascal

CH-1023 Crissier

WATSON, William

8353 Elgg

BLANC, Martial

CH-1350 Orbe

GROSSO, Rudy

I-13040 Balocco, IT

GLENAT, Claire

F-74140 Excenevex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.