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Brevet européen · EP2957292 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2957292
Numéro de demande
EP15170572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2009
Publié
23 déc. 2015
Délivré
13 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2029
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61K 38/13 (2006.01)
A61K 38/21 (2006.01)
A61K 38/34 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 31/37 (2006.01)
A61K 31/436 (2006.01)
A61K 31/485 (2006.01)
A61K 31/505 (2006.01)
A61K 31/52 (2006.01)
A61K 31/573 (2006.01)
A61K 31/58 (2006.01)
A61K 45/06 (2006.01)
A61N 5/06 (2006.01)
C07K 14/685 (2006.01)
A61P 17/00 (2006.01)
Priorité
AU 2008901461 27.03.2008
Divisionnaire de
EP09726233
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 8 sept. 2025

    Transféré

    Titulaire
    Clinuvel Pharmaceuticals Limited, Level 6, 15 Queen Street, Melbourne, VIC 3000, Australie → CLINUVEL INC., 1825 S. Grant Street, Suite 200, San Mateo, CA 94402, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 08.09.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 23 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2024

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 23 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 23.02.2018

  7. 13 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2017

Parties

Titulaire

CLINUVEL INC.

1825 S. Grant Street Suite 200, San Mateo, CA 94402, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Wolgen, Philippe

Melbourne, Victoria 3000, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.