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Brevet européen · EP2957302 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2957302
Numéro de demande
EP14751876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2014
Publié
23 déc. 2015
Délivré
1 sept. 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 9/12 (2006.01)
D06F 39/02 (2006.01)
Priorité
EP 13382047 18.02.2013
Demande PCT
PCT/ES2014/070012 10.01.2014
Publication PCT
WO2014/125140 21.08.2014
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  3. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Titulaire

Zobele Espana, S.A.

Zobele España, S.A.

Josep Plà 2, Edificio B2, planta 8 Torres Diagonal, 08019 Barcelona, ES

Inventeur

GOBBER, Cedric

E-08019 Barcelona, ES

RUIZ BALLESTEROS, Julio, Cesar

E-08019 Barcelona, ES

RIERA GINER, Montserrat

E-08019 Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.