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Brevet européen · EP2957370 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2957370
- Numéro de demande
- EP14751482
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2014
- Publié
- 23 déc. 2015
- Délivré
- 13 déc. 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 45/00 (2006.01)B25H 1/00 (2006.01)B23B 47/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013028270 15.02.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/053496 14.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/126206 21.08.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 13 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
YOKOYAMA, Toshiki
Tokyo 146-8555, JP
OHTSUKA, Kenji
Tokyo 146-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.