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Brevet européen · EP2957370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2957370
Numéro de demande
EP14751482
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2014
Publié
23 déc. 2015
Délivré
13 déc. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 45/00 (2006.01)
B25H 1/00 (2006.01)
B23B 47/26 (2006.01)
Priorité
JP 2013028270 15.02.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/053496 14.02.2014
Publication PCT
WO2014/126206 21.08.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 13 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2017

Parties

Inventeur

YOKOYAMA, Toshiki

Tokyo 146-8555, JP

OHTSUKA, Kenji

Tokyo 146-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.