MISCHUNG VON KUNSTSTOFF MIT HOLZPARTIKELN

Brevet européen · EP2957412 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2957412
Numéro de demande
EP15001555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2007
Publié
23 déc. 2015
Délivré
22 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2027
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
B27N 3/28 (2006.01)
B29C 47/42 (2006.01)
B29C 47/50 (2006.01)
B29C 47/10 (2006.01)
Priorité
DE 102006054204 15.11.2006
EP 07020157 15.10.2007
Divisionnaire de
EP07819204
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 10 avr. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 10.04.2026

  3. 10 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 10.04.2026

  4. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  5. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  6. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  7. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  8. 23 sept. 2021

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

4 entrées antérieures
  1. 26 juin 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 26.06.2018

  2. 12 juin 2018

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 12.06.2018

  3. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  4. 22 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

Parties

Inventeur

Rust, Harald

DE-44805 Bochum, DE

Sasse, Holger

DE-06449 Gross-Schierstedt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.