Strömungsdeflektoren

Brevet européen · EP2957852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2957852
Numéro de demande
EP14382234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2014
Publié
23 déc. 2015
Délivré
5 déc. 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 9/00 (2006.01)
F02M 26/32 (2016.01)
F28F 9/22 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
F28F 13/08 (2006.01)
F28D 7/16 (2006.01)
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 5 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

Parties

Titulaire

BORGWARNER EMISSIONS SYSTEMS SPAIN, S.L.U.

Carretera de Zamanes, 20, 36315 Vigo Pontevedra, ES

Inventeur

Rodríguez Tato, Marcos

E-36209 Vigo - Pontevedra, ES

Grande Fernández, José Antonio

E-36206 Vigo - Pontevedra, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.