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Brevet européen · EP2958749 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2958749
Numéro de demande
EP14705359
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2014
Publié
30 déc. 2015
Délivré
4 avr. 2018
Radié
13 déc. 2023
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B41F 17/22 (2006.01)
B41F 33/00 (2006.01)
B41F 31/16 (2006.01)
B41F 31/20 (2006.01)
Priorité
GB 201303003 20.02.2013
GB 201304488 13.03.2013
GB 201305908 02.04.2013
GB 201315457 30.08.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/053296 20.02.2014
Publication PCT
WO2014/128200 28.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

  2. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  3. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Titulaire

Crown Packaging Technology, Inc.

11535 S. Central Avenue, Alsip, IL 60803-2599, US

Inventeur

HUGHES, Grahame

Grove Oxfordshire OX12 7JN, GB

ROSELAAR, Katherine

Newbury Berkshire RG14 5LA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.