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Brevet européen · EP2958813 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2958813
Numéro de demande
EP14708320
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2014
Publié
30 déc. 2015
Délivré
17 août 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/02 (2006.01)
B65D 5/50 (2006.01)
B65D 81/127 (2006.01)
Priorité
GB 201303009 20.02.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/050499 20.02.2014
Publication PCT
WO2014/128473 28.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Inventeur

CHESWORTH, Ian Neil

Northwich Cheshire CW8 2FQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.