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Brevet européen · EP2958983 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2958983
- Numéro de demande
- EP14755360
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2014
- Publié
- 30 déc. 2015
- Délivré
- 12 oct. 2016
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11C 5/00 (2006.01)C11C 5/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013216702 22.08.2013DE 102013218067 10.09.2013DE 102013223078 13.11.2013US 201414227513 27.03.2014CN 201410121348 28.03.2014DE 102014207111 14.04.2014DE 102014210888 06.06.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2014/067823 21.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/024996 26.02.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 12 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
Parties
Inventeur
KLEFFMANN, Lydia
32609 Hüllhorst, DE
STEINMEIER, Andrea
32609 Hüllhorst, DE
INDERBIETHEN, Linette
21521 Wohltorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.