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Brevet européen · EP2959058 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2959058
- Numéro de demande
- EP14705096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2014
- Publié
- 30 déc. 2015
- Délivré
- 31 janv. 2018
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 27/18 (2006.01)D21H 27/26 (2006.01)D21H 17/67 (2006.01)D21H 17/69 (2006.01)D21H 19/36 (2006.01)D21H 19/38 (2006.01)D21H 19/40 (2006.01)B41M 5/00 (2006.01)B41M 5/52 (2006.01)B41J 11/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 13155977 20.02.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/052682 12.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/128030 28.08.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 16 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.03.2018
- 31 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
LEIFERT, Thomas
49080 Osnabrück, DE
KRAUSE, Michael
49080 Osnabrück, DE
VAN DER ZWAN, Rijk
49186 Bad Iburg, DE
FEHLKER, Andreas
49082 Osnabrück, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.