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Brevet européen · EP2959213 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2959213
Numéro de demande
EP14754859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2014
Publié
30 déc. 2015
Délivré
12 févr. 2025
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 2/00 (2016.01)
F21V 8/00 (2006.01)
G02B 6/00 (2006.01)
G02B 30/25 (2020.01)
Priorité
US 201361768371 P 22.02.2013
US 201361791112 P 15.03.2013
US 201361890456 P 14.10.2013
Demande PCT
PCT/US2014/017779 21.02.2014
Publication PCT
WO2014/130860 28.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  2. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  3. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Titulaire

RealD Spark, LLC

1930 Central Ave. Suite A-2, Boulder, Colorado 80301, US

Inventeur

ROBINSON, Michael G.

Beverly Hills, California 90210, US

WOODGATE, Graham J.

Beverly Hills, California 90210, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.