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Brevet européen · EP2960072 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2960072
Numéro de demande
EP15165778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2015
Publié
30 déc. 2015
Délivré
4 juil. 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 5/02 (2006.01)
B60B 27/02 (2006.01)
//B29C 70/06 (2006.01)
Priorité
US 201414317006 27.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Inventeur

Satterthwaite, Brett

Ogden Utah 84404, US

Turner, Carl Jacob

Syracuse Utah 84075, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.