RADIKALISCH HÄRTBARES MATERIAL
Brevet européen · EP2960230 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2960230
- Numéro de demande
- EP13875871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2013
- Publié
- 30 déc. 2015
- Délivré
- 6 mai 2020
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 4/00 (2006.01)C09D 4/00 (2006.01)C08F 222/10 (2006.01)C08F 220/10 (2006.01)C08L 35/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013034935 25.02.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2013/071650 09.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/128992 28.08.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Titulaire
1-14 Nishisuehiro-cho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
6-10-1 Hakozaki, Higashi-ku Fukuoka-shi, Fukuoka 812-8581, JP
Sumitomo Electric Industries, Ltd.
5-33 Kitahama 4-chome, Chuo-ku Osaka-shi Osaka 541-0041, JP
Sumitomo Wiring Systems, Ltd.
1-14, Nishisuehiro-cho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Inventeur
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Fukuoka-shi Fukuoka 812-8581, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.