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Brevet européen · EP2960375 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2960375
- Numéro de demande
- EP15173802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2015
- Publié
- 30 déc. 2015
- Délivré
- 12 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E02F 3/92 (2006.01)F04D 7/04 (2006.01)F04D 13/08 (2006.01)F04D 29/22 (2006.01)//F04D 29/70 (2006.01)
- Priorité
- IT PD20140166 26.06.2014
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 5 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 05.08.2017
- 12 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2017
Parties
Inventeur
I-37137 Verona, IT
I-37138 Verona, IT
I-37036 San Martino Buon Albergo (VR), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.