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Brevet européen · EP2960979 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2960979
- Numéro de demande
- EP15170312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2015
- Publié
- 30 déc. 2015
- Délivré
- 4 oct. 2017
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/6569 (2014.01)H01M 10/663 (2014.01)H01M 10/6556 (2014.01)F25B 41/06 (2006.01)B60L 11/18 (2006.01)F25B 5/02 (2006.01)//F25B 39/02 (2006.01)//F25B 9/00 (2006.01)//F25B 40/00 (2006.01)//F25B 49/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014108993 26.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 4 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2017
Parties
Inventeur
HAUSSMANN, Roland
68169 Wiesloch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.