PROBEFIXIERUNG UND -STABILISIERUNG
Brevet européen · EP2961268 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2961268
- Numéro de demande
- EP14708231
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2014
- Publié
- 6 janv. 2016
- Délivré
- 21 nov. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A01N 1/02 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201303666 01.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/054009 28.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/131906 04.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 4 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 4 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 19 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 19.02.2019
- 21 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Bates, Malcolm Robert
Cambridge CB1 1EE, GB
Goldsborough, Andrew Simon
33400 Talence, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.